Editeur du site
Batterie Fanfare Municipale de Haguenau
10 rue des Dominicains, 67500 Haguenau, France
E-mail : contact@batterie-fanfare-haguenau.fr
Responsable publication
Batterie Fanfare Municipale de Haguenau
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
Site web : https://www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution, ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition, ainsi que du droit à la portabilité de vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de confidentialité].
Limitation de responsabilité
Batterie Fanfare Municipale de Haguenau ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, ainsi que de l’interprétation des informations qui y figurent.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Batterie Fanfare Municipale de Haguenau n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.